1.      Présentation du site Internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet atelier1618.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site, responsable de la publication
et délégué à la protection des données

Monsieur Robin Szulc
17 place de la liberté – 68100 Mulhouse
SIRET : 52965465900026
Téléphone : +33 (0)6 17 17 43 55
Email : robin.szulc@atelier1618.fr

Hébergeur Web

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

2.      Crédits

Gestion de projet et réalisation graphique

Anna Conseil en Communication
17 place de la Liberté – 68100 Mulhouse
info@anna-communication.com
Tél. 03 89 62 85 24
www.anna-communication.com

Développement web

Echappée Web
contact@echappee-web.fr
www.echappee-web.fr

Photos

Philippe Perdereau
Grégory Tachet
Raoul Schweitzer

3.      Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet atelier1618.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site atelier1618.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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Le site atelier1618.fr et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

4.      Propriété intellectuelle et contrefaçons

Robin Szulc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Robin Szulc.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5.      Politique de protection des données

Utilisation des données personnelles collectées

Formulaire de contact

Nous collectons les renseignements suivants par le biais de notre formulaire de contact : prénom, nom, adresse postale complète, téléphone et e-mail.

Ces renseignements personnels peuvent être stockés pour une durée de 3 ans maximum (ou 6 ans si vous avez une relation contractuelle avec Robin Szulc). Nous utilisons les renseignements ainsi collectés uniquement pour répondre à votre demande adressée via le formulaire de contact.

Conservation et transmission des données recueillies via nos formulaires

Les données recueillies via notre formulaire de contact nous sont envoyées par email et sont stockées dans notre base de données de contacts. Elles sont accessibles uniquement par Monsieur Robin Szulc.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Robin Szulc EI et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.

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Comment nous protégeons vos données

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